LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE
Présentation de la marque LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE
Déposée le 12 octobre 2000 par CURT HENRI et CURT ELYSABETH NEE MANCHADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057452.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANS-CULOTTE RESTAURANT REVOLUTIONNAIRE est expirée depuis le 12 octobre 2010.
CURT HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46